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Code de Conduite

Publié le 1er septembre 2020

Nota bene :
Le code de conduite ci-après n'engage pas les utilisateurs d'un point de vue juridique et ne prévoit légalement pas de sanction en cas de non respect de ses principes. Toutefois, les utilisateurs du site internet Druidward sont dans l'obligation d'en prendre connaissance (quel que soit le pays ou le territoire depuis lequel ils s'y connectent). Par ailleurs, dans l'éventualité de poursuites judiciaires ou de toutes autres actions en justice, la responsabilité des utilisateurs pourra être mise en cause sur le motif de préjudices découlant du non respect des principes figurant ci-dessous.

Le présent code de conduite (ci-après dénommé le « Code de Conduite ») édicte des principes que chaque utilisateur se doit de respecter chaque fois qu'ils utilisent le site internet accessible à l'adresse « https://www.druidward.eco », ainsi que toutes pages y étant associées et débutant par « https://www.druidward.eco » (ci-après dénommé le « Site Internet »).

Tout utilisateur (ci-après dénommé « Utilisateur » au singulier, ou « Utilisateurs » au pluriel), qu'il soit ou non inscrit, est considéré comme étant un Utilisateur dès lors qu'il se connecte au Site Internet, et est par conséquent tenu de respecter les principes du Code de Conduite ci-après édictés.

Le présent Code de Conduite est rendu accessible à l'intention du grand public et de tout Utilisateur, et peut être accédé facilement sur le Site Internet en cliquant sur le lien intitulé « Code de Conduite » situé au bas de chaque page du Site Internet.

Les principes figurant ci-dessous ont pour objet de garantir une navigation agréable à la communauté, sans exclusion des Utilisateurs les moins assidus. Par conséquent, Druidward Media pourra prendre les dispositions suivantes à l'encontre de tout Utilisateur qui manquerait de les respecter :

  • bloquer ou supprimer le compte d'un Utilisateur en faute,
  • lui empêcher l'accès au Site Internet par tous moyens,
  • porter l'affaire en justice si cela est nécessaire. 

Le présent Code de Conduite dresse les principes ci-dessous édictés aux fins qu'ils soit respectés par les Utilisateurs :

1. Les utilisateurs n'ayant pas atteint l'âge majeur, lequel est défini dans le pays ou le territoire de leur état civil, doivent obtenir le consentement de leur(s) parent(s) ou de leur(s) tuteur(s) avant d'accéder au Site Internet afin de les préserver et d'assurer leur sécurité, en particulier avant d'entreprendre toute discussion avec un autre Utilisateur ;

2. Les Utilisateurs ne doivent pas publier de contenus textuels, audibles, ou visuels susceptibles de ne pas convenir à tous publics, étant donné que le Site Internet est accessible par les enfants et autres personnes dont la sensibilité pourrait être heurtée. Les prévisions ci-après proscrivent, de façon non exhaustive, la publication de tous contenus raisonnablement considérés comme inappropriés car ils :

  • comporteraient des contenus de nature pornographique ou sensuelle,
  • comporteraient des éléments de langage s'apparentant à des paroles injurieuses,
  • seraient de nature illégale au regard du droit français (p. ex., l'utilisation de contenu sous licence et/ou requiérant légalement une autorisation, y compris les memes),
  • seraient de nature illégitime en termes de bon sens (p. ex, le fait d'humilier une personne de quelle que manière que ce soit en raison de son style de vie, de ses croyances, ou de tout autres caractéristiques lui étant propres),
  • seraient de nature indésirable (p. ex, le fait d'adopter un comportement s'apparentant à de la publicité, du spam, ou le fait de faire des affirmations visant à induire en erreur ou ne pouvant être vérifiées via une source reconnue) ;

3. Les Utilisateurs doivent se comporter avec respect à l'égard de leurs pairs et de toutes autres personnes ;

4. Les Utilisateurs doivent s'abstenir d'adopter des comportements répressifs par le droit français ;

5. Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à détenir plus d'un (1) compte ;

6. Les Utilisateurs ne doivent en aucun cas utiliser un pseudonyme, aux fins de ne pas enfreindre les droits d'auteurs d'une personne ou de ne pas porter porter préjudice à leur intégrité (p. ex, usurper l'identité de personnages de fiction d'une oeuvre sous licence, ou bien celle d'une personnalité).